Marque enregistrée - Marque en vigueur

GREEN DU VELAY
Monsieur FREDERIC BAYER

Numéro de dépôt :
4425524
Date de dépôt :
04/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/02/2028
GREEN DU VELAY de FREDERIC BAYER

Présentation de la marque GREEN DU VELAY

Déposée par voie électronique le 4 février 2018 par monsieur FREDERIC BAYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GREEN DU VELAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-08 du 23 février 2018.

Le déposant est monsieur FREDERIC BAYER domicilié(e) 29 TER RUE DES CAPUCINS - 43000 - LE PUY EN VELAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FREDERIC BAYER domicilié(e) 29 TER RUE DES CAPUCINS - 43000 - LE PUY EN VELAY - France.

La marque GREEN DU VELAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4425524.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GREEN DU VELAY arrivera à expiration en date du 4 février 2028.

FREDERIC BAYER a également déposé les autres marques suivantes : LA VIERGE NOIRE , HYDROMEL DES VIEILLES TERRES , ELIXIR DU ROI , LA STEVENSON , LA PONOTE


Monsieur FREDERIC BAYER - 29 TER RUE DES CAPUCINS - 43000 - LE PUY EN VELAY - France


Monsieur FREDERIC BAYER - 29 TER RUE DES CAPUCINS - 43000 - LE PUY EN VELAY - France


Publication - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-21

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).